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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.L.V.A
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COMTE EDOUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE EDOUARD
S.I.L.V.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1472675
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1998

Présentation de la marque COMTE EDOUARD

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) S.I.L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE EDOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.L.V.A domicilié(e) 48, rue de Courlancy, 51000 REIMS. - France.

La marque COMTE EDOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE EDOUARD est expirée depuis le 22 juin 1998.

S.I.L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR EDOUARD , DUC EDOUARD , Ph. LAGNY , CHEVALIER EDOUARD , CHPL


S.I.L.V.A. (Société Anonyme) - 48, rue de Courlancy, 51000 REIMS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 9 mars 1992 - Transmission totale de propriété; Changement de denomination n°61097 - Publication au BOPI 1992-03-09

Inscription le 24 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48073 - Publication au BOPI 1990-09-24

Vins de Champagne, vins mousseux et petillants.