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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.L.V.A
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CHPL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHPL
S.I.L.V.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499740
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1998

Présentation de la marque CHPL

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.I.L.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.L.V.A domicilié(e) 48, rue de Coulancy, 51000 REIMS. - France.

La marque CHPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHPL est expirée depuis le 24 novembre 1998.

S.I.L.V.A a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR EDOUARD , DUC EDOUARD , COMTE EDOUARD , Ph. LAGNY , CHEVALIER EDOUARD


S.I.L.V.A. (société anonyme) - 48, rue de Coulancy, 51000 REIMS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 10 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61193 - Publication au BOPI 1992-03-10

Inscription le 24 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48073 - Publication au BOPI 1990-09-24

Vins, notamment vins de Champagne.