Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.L.A.C. CHAIGNAUD
/
SEVILLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLAC
S.I.L.A.C. CHAIGNAUD S.A.

Numéro de dépôt :
98748667
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2008

Présentation de la marque SEVILLAC

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) S.I.L.A.C. CHAIGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.L.A.C. CHAIGNAUD domicilié(e) 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 568 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER CHAUFFAILLE S.I.L.A.C. CHAIGNAUD - France.

La marque SEVILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLAC est expirée depuis le 2 septembre 2008.

S.I.L.A.C. CHAIGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAFE WEAR , AIR WEAR , SILTECH , INSOLAC 500 , FRESH WEAR. , SEVILLE


S.I.L.A.C. CHAIGNAUD S.A. - 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 320568454


DIDIER CHAUFFAILLE S.I.L.A.C. CHAIGNAUD - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312382 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Revêtement mural en polychlorure de vinyle, enduit mousse latex.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.