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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.I.B. (Société d'Informatique pour l'Industrie et le Bâtiment
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GESTIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTIBAT
S.I.I.B. (Société d'Informatique pour l'Industrie et le Bâtiment), SARL

Numéro de dépôt :
1384099
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
04/12/1996
GESTIBAT de S.I.I.B. (Société d\'Informatique pour l\'Industrie et le Bâtiment

Présentation de la marque GESTIBAT

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.I.B. (Société d'Informatique pour l'Industrie et le Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « GESTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.I.B. (Société d'Informatique pour l'Industrie et le Bâtiment domicilié(e) Lieu dit "Saint Raphael", Route de Perpignan, 11480 LA PALME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MARACHE Daniel - France.

La marque GESTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTIBAT est expirée depuis le 4 décembre 1996.


S.I.I.B. (Société d'Informatique pour l'Industrie et le Bâtiment), SARL - Lieu dit "Saint Raphael", Route de Perpignan, 11480 LA PALME. - France


MONSIEUR MARACHE Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

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