Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGASSUR
S.I.G.A. SOCIETE D'INFORMATION ET DE GESTION D'ASSURANCES (S.A.R.L.)
représent par son gérant : Alain BONNEVILLE

Numéro de dépôt :
3271648
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
SIGASSUR de S.I.G.A. SOCIETE D\'INFORMATION ET DE GESTION D\'ASSURANCES

Présentation de la marque SIGASSUR

Déposée le 27 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.G.A. SOCIETE D'INFORMATION ET DE GESTION D'ASSURANCES et représent par son gérant : Alain BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.G.A. SOCIETE D'INFORMATION ET DE GESTION D'ASSURANCES - France et représent par son gérant : Alain BONNEVILLE domicilié(e) 140, Rue Sadi Carnot,62400 BÉTHUNE - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL S.I.G.A. représentée par son gérant, Alain BONNEVILLE domicilié(e) 140, Rue Sadi Carnot,62400 BÉTHUNE - 62400 - France.

La marque SIGASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGASSUR est expirée depuis le 27 janvier 2014.

S.I.G.A. SOCIETE D'INFORMATION ET DE GESTION D'ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : A HEXASSUR CONSTANCIA & LABOR


S.I.G.A. SOCIETE D'INFORMATION ET DE GESTION D'ASSURANCES (S.A.R.L.) - France

représent par son gérant : Alain BONNEVILLE - 140, Rue Sadi Carnot,62400 BÉTHUNE - 62400 - France - SIREN 3


SARL S.I.G.A. représentée par son gérant, Alain BONNEVILLE - 140, Rue Sadi Carnot,62400 BÉTHUNE - 62400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.