S.I.F.I.S.A. SOGAL INDUSTRIE FRANCHISE INDUSTRIELLE S.A., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1508492
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
02/07/1997
Présentation de la marque OPEN STAR
Déposée le 2 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) S.I.F.I.S.A. SOGAL INDUSTRIE FRANCHISE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « OPEN STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.F.I.S.A. SOGAL INDUSTRIE FRANCHISE INDUSTRIELLE domicilié(e) route de Condom, ESTILLAC, 47310 LAPLUME (France). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.
La marque OPEN STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.I.F.I.S.A. SOGAL INDUSTRIE FRANCHISE INDUSTRIELLE S.A., Société Anonyme - route de Condom, ESTILLAC, 47310 LAPLUME (France). - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
FaÇades de placards, éléments de rangement, cloisons, séparations.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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