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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
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TOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOV
S.I.E.V.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
98721974
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque TOV

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A. SOCIETE ANONYME - France.

La marque TOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOV est expirée depuis le 6 mars 2008.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR


S.I.E.V.A. (S.A.) - 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 652054214


S.I.E.V.A. SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, moutarde, vinaigre, sauces, épices Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits Sirop et autres préparations pour faire les boissons Boissons alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.