Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN SEVENTY
S.I.E.V.A. S.A

Numéro de dépôt :
3093018
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque SEVEN SEVENTY

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN SEVENTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A. SOCIETE ANONYME - France.

La marque SEVEN SEVENTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN SEVENTY est expirée depuis le 28 mars 2011.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR


S.I.E.V.A. S.A - 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 652054214


S.I.E.V.A. SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Boissons alcooliques, vins et vins mousseux jus de fruit et jus de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.