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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
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L'ARCOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCOISE
S.I.E.V.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1504396
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998

Présentation de la marque L'ARCOISE

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8, rue Louis David 93170 BAGNOLET. - France.

La marque L'ARCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCOISE est expirée depuis le 21 décembre 1998.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR


S.I.E.V.A. S.A. - 8, rue Louis David 93170 BAGNOLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.