Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC MONTAIGNE
Numéro de dépôt :
1644611
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2000
Présentation de la marque COGNAC MONTAIGNE
Déposée le 18 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGNAC MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC MONTAIGNE est expirée depuis le 18 septembre 2000.
S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29