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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
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CLUB NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB NOIR
S.I.E.V.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96619222
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque CLUB NOIR

Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8, rue Louis David, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A. Société Anonyme - France.

La marque CLUB NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB NOIR est expirée depuis le 29 mars 2006.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR


S.I.E.V.A. Société Anonyme - 8, rue Louis David, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 652054214


S.I.E.V.A. Société Anonyme - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vins