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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
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BARONNE GABRIELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARONNE GABRIELLA
S.I.E.V.A. S.A.

Numéro de dépôt :
92406303
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque BARONNE GABRIELLA

Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARONNE GABRIELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A. S.A. - France.

La marque BARONNE GABRIELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNE GABRIELLA est expirée depuis le 19 février 2002.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR


S.I.E.V.A. S.A. - 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France


S.I.E.V.A. S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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