Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELISSOR
S I E L A SA

Numéro de dépôt :
92405000
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque DELISSOR

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) S I E L A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « DELISSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S I E L A domicilié(e) 7 rue de Paradis, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 231 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A C O R E X - France.

La marque DELISSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELISSOR est expirée depuis le 4 février 2002.


S I E L A SA - 7 rue de Paradis, 53000 LAVAL - France - SIREN 331231498


A C O R E X - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Viandes poissons volailles et gibiers frais et surgelés, légumes frais et surgelés cuits ou crus, plats cuisinés sauces d'accompagnement pour viandes et légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.