Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.E.E
/
SOCIETE D'INGENIERIE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SOCIETE D'INGENIERIE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT
S.I.E.E. SARL

Numéro de dépôt :
98716468
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque SOCIETE D'INGENIERIE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SOCIETE D'INGENIERIE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.E.E domicilié(e) 335, Avenue du Château d'O, 34090 MONTPELLIER, Représentée par son gérant Mr Pierre DANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric PERRET du CRAY AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

S.I.E.E a également déposé les autres marques suivantes : SIEE


S.I.E.E. SARL - 335, Avenue du Château d'O, 34090 MONTPELLIER, Représentée par son gérant Mr Pierre DANET - France


Maître Eric PERRET du CRAY AVOCAT - France


Inscription le 16 septembre 1998 - Retrait total n°262143 - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-09-16

Contribution à la bonne gestion de l'environnement, par la réalisation d'études scientifiques, techniques ou économiques, par la création, l'utilisation ou la commercialisation de logiciels informatiques, par la création, la fabrication, la mise en oeuvre ou la commercialisation de tous procédés ou matériels ayant trait au domaine de l'environnement. Toutes activités en relation avec l'assainissement communal et industriel, la pollution, le système d'information géographique, l'étude d'impact et d'environnement, l'installation classée les déchets, l'acoustique, l'hydrobiologie, l'étude de rivière, l'étude paysagère, l'hydrologie urbaine, l'ouvrage d'art, l'hydraulique de rivière, les crues et inondations, la cartographie et le calcul des zones inondables, la prévision des risques, la maitrise d'oeuvre en infrastructure de dépollution, d'aménagement de rivière, de pluvial.