Déposée le 13 mars 1975 par S.I. Deville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Charleville-Mézières),
la marque française « BERGAMOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est S.I. Deville domicilié(e) (soc. an.), 76, rue Forest, Charleville-Mézières. - France.
La marque BERGAMOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BERGAMOTE est expirée depuis le 13 mars 1985.
S.I. Deville a également déposé les autres marques suivantes : ALLELUIA
S.I. Deville - (soc. an.), 76, rue Forest, Charleville-Mézières. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454
Appareil de chauffage de cuisson fonctionnant au mazout.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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