Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SO NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D domicilié(e) bâtiment F, 11 rue bargue - 75015 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 535 283 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. fatma zohra levacher domicilié(e) 11 RUE bargue - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SO NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.I.D, SARL - bâtiment F, 11 rue bargue - 75015 - paris - France - SIREN 821535283
Mme. fatma zohra levacher - 11 RUE bargue - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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