Marque enregistrée - Marque en non vigueur

02 LES VETEMENTS DU SPORT
S.I.D. sarl

Numéro de dépôt :
1400100
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/02/1997
02 LES VETEMENTS DU SPORT de S.I.D

Présentation de la marque 02 LES VETEMENTS DU SPORT

Déposée le 27 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « 02 LES VETEMENTS DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D domicilié(e) 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON. - France.

La marque 02 LES VETEMENTS DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 02 LES VETEMENTS DU SPORT est expirée depuis le 27 février 1997.

S.I.D a également déposé les autres marques suivantes : -OXY-NAT- , POINT TAMPON , SO NAT , BIOS , OXY PUR , SO NAT , 02


S.I.D. sarl - 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Tous vêtements notament vêtements de sport chaussures Articles de gymnastique et de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].