Déposée le 18 septembre 1984 par la société S.I.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 02 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société S.I.D domicilié(e) 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2031378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 305 483 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2031378) - France.
La marque 02 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.I.D. - 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2031378) - France - SIREN 330305483
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2031378) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 1994 n°2031378 - Publication au BOPI 1994-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Vêtements, notamment vêtements de sport, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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