Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMAT'GARDEN
S.I.D. (Société Internationale de Distribution), Quartier Tonkin - Secteur 84 - 13270 FOS SUR MER (SARL)

Numéro de dépôt :
1303893
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
20/03/1995
AMAT\'GARDEN de S.I.D. (Société Internationale de Distribution

Présentation de la marque AMAT'GARDEN

Déposée le 20 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D. (Société Internationale de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « AMAT'GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.D. (Société Internationale de Distribution - France.

La marque AMAT'GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAT'GARDEN est expirée depuis le 20 mars 1995.


S.I.D. (Société Internationale de Distribution), Quartier Tonkin - Secteur 84 - 13270 FOS SUR MER (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux malt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.