Marque renouvelée - Marque en non vigueur

02 SPORT
S.I.D. SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION

Numéro de dépôt :
1343355
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque 02 SPORT

Déposée le 19 février 1986 par la société S.I.D. SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 02 SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.I.D. SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION domicilié(e) 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2063152) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 305 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2063152) - France.

La marque 02 SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 02 SPORT est expirée depuis le 19 février 2006.

S.I.D. SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AGOURAI , V 02 MAX , BIOS GEAR , (Marque figurative)


S.I.D. SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION - 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2063152) - France - SIREN 330305483


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2063152) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063152 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Vêtements, notamment vêtements de sport, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].