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Marques déposées par la société S.I.CA du CAROUX
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Caroux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Caroux
S.I.CA du CAROUX, Société civile à capital et personnel Variable

Numéro de dépôt :
3450317
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2026
Caroux de S.I.CA du CAROUX

Présentation de la marque Caroux

Déposée le 12 septembre 2006 par la société S.I.CA du CAROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caroux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la société S.I.CA du CAROUX domicilié(e) route de saint pons - 34600 - VILLEMAGNE L'ARGENTIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 095 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sica du caroux, M. chevrier yannick domicilié(e) route de saint pons - 34600 - VILLEMAGNE L'ARGENTIERE - France.

La marque Caroux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Caroux arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


S.I.CA du CAROUX, Société civile à capital et personnel Variable - route de saint pons - 34600 - VILLEMAGNE L'ARGENTIERE - France - SIREN 776095515


sica du caroux, M. chevrier yannick - route de saint pons - 34600 - VILLEMAGNE L'ARGENTIERE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Inscription le 28 février 2007 - retrait partiel n°449384 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 19 août 2016 n°2626063 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Farine de châtaigne pain à la farine de châtaigne cake à la farine de châtaigne ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.