Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBISOFT
S.I.C.O.F.

Numéro de dépôt :
94535429
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque DERBISOFT

Déposée le 7 septembre 1994 par la société S.I.C.O.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERBISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société S.I.C.O.F domicilié(e) 85260 LA COPECHAGNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DUBOST CRAY VALLEY S.A. Service Propriété Industrielle - France.

La marque DERBISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBISOFT est expirée depuis le 7 septembre 2004.

S.I.C.O.F a également déposé les autres marques suivantes : DERBILAC , DERM-ISOL , SICOF , POLYRAN , HYDROFILM , EUROPE 85 , PROPLEX , SICOFISO , DERBIBOIS , GRANUMARBRE


S.I.C.O.F. - 85260 LA COPECHAGNIERE - France - SIREN 545550014


Monsieur Thierry DUBOST CRAY VALLEY S.A. Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Peintures à l'exception des peintures isolantes, laques, vernis.Revêtements non métalliques décoratifs en dispersion aqueuse pour l'intérieur; Revêtements non métalliques pour la décoration intérieure des bâtiments et édifices

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.