Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.C.M 24
/
MOLINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOLINIER
S.I.C.M 24 SA

Numéro de dépôt :
92405028
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque MOLINIER

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) S.I.C.M 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.C.M 24 domicilié(e) 15 Chemin des Feutres du Toulon B.P 2054, 24002 PERIGUEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 975 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.M 24 SA - France.

La marque MOLINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLINIER est expirée depuis le 7 février 2002.

S.I.C.M 24 a également déposé les autres marques suivantes : SPALDING & ROSS , HENRI MOLINIER


S.I.C.M 24 SA - 15 Chemin des Feutres du Toulon B.P 2054, 24002 PERIGUEUX CEDEX - France - SIREN 333975662


S.I.C.M 24 SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Tissus Couvertures de lits et de tables, articles textiles non compris dans d'autres classes Vêtements -Tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.