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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.M. 24
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HENRI MOLINIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI MOLINIER
S.I.C.M. 24 S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1209648
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002
HENRI MOLINIER de S.I.C.M. 24

Présentation de la marque HENRI MOLINIER

Déposée le 20 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.M. 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI MOLINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.M. 24 domicilié(e) 15 Chemin des Feutres du Toulon, B.P 2054, 24002 PERIGUEUX CEDEX (dossier no 2001351) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 975 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.M. 24 domicilié(e) (dossier no 2001351) - France.

La marque HENRI MOLINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRI MOLINIER est expirée depuis le 7 février 2002.

S.I.C.M. 24 a également déposé les autres marques suivantes : SPALDING & ROSS , MOLINIER


S.I.C.M. 24 S.A.R.L. - 15 Chemin des Feutres du Toulon, B.P 2054, 24002 PERIGUEUX CEDEX (dossier no 2001351) - France - SIREN 333975662


S.I.C.M. 24 - (dossier no 2001351) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1992 n°2001351 - Publication au BOPI 1992-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription - Transmission de propriété n°24954 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.