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Marques déposées par S.I.C.A.) VERNEUIL SEMENCES - Route Nationale 36 - B.P. no 3 - CHAUMES-en-BRIE - 77390 - VERNEUIL L'ETANG
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VERPLAISIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERPLAISIR
(S.I.C.A.) VERNEUIL SEMENCES - Route Nationale 36 - B.P. no 3 - CHAUMES-en-BRIE - 77390 - VERNEUIL L'ETANG

Numéro de dépôt :
1316817
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994
VERPLAISIR de S.I.C.A.) VERNEUIL SEMENCES - Route Nationale 36 - B.P. no 3 - CHAUMES-en-BRIE - 77390 - VERNEUIL L\'ETANG

Présentation de la marque VERPLAISIR

Déposée le 21 décembre 1984 par S.I.C.A.) VERNEUIL SEMENCES - Route Nationale 36 - B.P. no 3 - CHAUMES-en-BRIE - 77390 - VERNEUIL L'ETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERPLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.I.C.A.) VERNEUIL SEMENCES - Route Nationale 36 - B.P. no 3 - CHAUMES-en-BRIE - 77390 - VERNEUIL L'ETANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis DUVAL - France.

La marque VERPLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERPLAISIR est expirée depuis le 21 décembre 1994.


(S.I.C.A.) VERNEUIL SEMENCES - Route Nationale 36 - B.P. no 3 - CHAUMES-en-BRIE - 77390 - VERNEUIL L'ETANG - France


Jean-Louis DUVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.