S.I.C.A. (SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE d'AILLY SUR NOYE)
Numéro de dépôt :
1036007
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SECURITE A TOUS LES ECHELONS
Déposée le 15 décembre 1977 par S.I.C.A. (SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE d'AILLY SUR NOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SECURITE A TOUS LES ECHELONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est S.I.C.A. (SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE d'AILLY SUR NOYE) domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot 80250 AILLY SUR NOYE (S.A.) - France.
La marque SECURITE A TOUS LES ECHELONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SECURITE A TOUS LES ECHELONS est expirée depuis le 15 décembre 1987.
S.I.C.A. (SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE d'AILLY SUR NOYE) - 91, rue Sadi Carnot 80250 AILLY SUR NOYE (S.A.) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières plastiques ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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