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Marques déposées par S.I.C.A. SAINT-VERNY
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SAINT-ALYRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-ALYRE
S.I.C.A. SAINT-VERNY

Numéro de dépôt :
92420175
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque SAINT-ALYRE

Déposée le 18 mai 1992 par S.I.C.A. SAINT-VERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SAINT-ALYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est S.I.C.A. SAINT-VERNY, domicilié(e) 63960 VEYRE-MONTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole JAFFEUX GROUPE LIMAGRAIN HOLDING - France.

La marque SAINT-ALYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ALYRE est expirée depuis le 18 mai 2002.


S.I.C.A. SAINT-VERNY - 63960 VEYRE-MONTON - France


Nicole JAFFEUX GROUPE LIMAGRAIN HOLDING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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