Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALICOOP USINE 100% VEGETAL
(S.I.C.A. S.A.) ALICOOP

Numéro de dépôt :
99808516
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque ALICOOP USINE 100% VEGETAL

Déposée le 16 août 1999 par la société S.I.C.A. S.A.) ALICOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALICOOP USINE 100% VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la société S.I.C.A. S.A.) ALICOOP domicilié(e) 79800 PAMPROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 567 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADC Conseil Mme Anne Dalgues - France.

La marque ALICOOP USINE 100% VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICOOP USINE 100% VEGETAL est expirée depuis le 16 août 2009.

S.I.C.A. S.A.) ALICOOP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


(S.I.C.A. S.A.) ALICOOP - 79800 PAMPROUX - France - SIREN 347567133


ADC Conseil Mme Anne Dalgues - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Viande, volaille et gibier. Aliments pour animaux. Services d'agriculture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.