Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOEUF DE NOS REGIONS
S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
94501443
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2004

Présentation de la marque LE BOEUF DE NOS REGIONS

Déposée le 10 janvier 1994 par la société S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BOEUF DE NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 197, route de Charlieu, 42335 ROANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 250 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A.R.E.V. - France.

La marque LE BOEUF DE NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOEUF DE NOS REGIONS est expirée depuis le 10 janvier 2004.

S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHAROLAIS MILLESIME , CHAROLAIS LEADER , VOUS OFFRIR LA QUALITE, C'EST TOUT NATUREL


S.I.C.A.R.E.V. (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 197, route de Charlieu, 42335 ROANNE CEDEX - France - SIREN 886250091


S.I.C.A.R.E.V. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Viande bovine de la race Charolaise, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS" et gibier, extraits de viande de la race Charolaise, produits carnés de la race Charolaise, animaux vivants de la race Charolaise, aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.