Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICA PYRENEENNE
S.I.C.A. PYRENEENNE DE BETAIL ET VIANDE - Groupement de Producteurs reconnu Société Anonyme au capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
94502992
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque SICA PYRENEENNE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. PYRENEENNE DE BETAIL ET VIANDE - Groupement de Producteurs reconnu au capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICA PYRENEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. PYRENEENNE DE BETAIL ET VIANDE - Groupement de Producteurs reconnu au capital et personnel variables domicilié(e) Z.A. de Bastillac, 65000 TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 349 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MAILHES S.I.C.A. Pyrénéenne de Bétail et Viande - France.

La marque SICA PYRENEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA PYRENEENNE est expirée depuis le 21 janvier 2004.


S.I.C.A. PYRENEENNE DE BETAIL ET VIANDE - Groupement de Producteurs reconnu Société Anonyme au capital et personnel variables - Z.A. de Bastillac, 65000 TARBES - France - SIREN 777349341


Monsieur Pierre MAILHES S.I.C.A. Pyrénéenne de Bétail et Viande - France


Inscription le 19 janvier 1999 - Rejet partiel n°270709 - Publication au BOPI 1999-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

- viande de bovins - bovins vivants Services d'aide technique auprès des éleveurs adhérents du groupement visant à améliorer la qualité des troupeaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.