Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEURET
S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION LANDERROUAT

Numéro de dépôt :
1117877
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque SEIGNEURET

Déposée le 3 décembre 1979 par S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION LANDERROUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « SEIGNEURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION LANDERROUAT domicilié(e) 33790 PELLEGRUE - France.

La marque SEIGNEURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEIGNEURET est expirée depuis le 3 décembre 1989.

S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION LANDERROUAT a également déposé les autres marques suivantes : LES MARTINAUX , MARQUIS DE RHOME , LANDE DU ROY VIGNERONS REUNIS , MARQUIS BOUQUET , PRINCE BOUQUET , PRINCE RIVAL


S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION LANDERROUAT - 33790 PELLEGRUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

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