Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX
/
VIGNERON PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERON PROVENCAL
S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1457384
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/1998

Présentation de la marque VIGNERON PROVENCAL

Déposée le 22 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERON PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque VIGNERON PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERON PROVENCAL est expirée depuis le 22 mars 1998.

S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , de PONTLEROY , CANTO GRILHET , TOUZET , CUVEE DU SOLEIL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , SEXTIUS , CEPELIÉRE


S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL) - Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Vins et spiritueux d'appellation Côteaux d'Aix en Provence.