Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUZET
S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1297610
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2005

Présentation de la marque TOUZET

Déposée le 29 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) Quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES (dossier no 2042258) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 567 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2042258) - France.

La marque TOUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUZET est expirée depuis le 29 janvier 2005.

S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , de PONTLEROY , CANTO GRILHET , VIGNERON PROVENCAL , CUVEE DU SOLEIL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , SEXTIUS , CEPELIÉRE


S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL) - Quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES (dossier no 2042258) - France - SIREN 320567449


CABINET ROMAN - (dossier no 2042258) - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1995 n°2042258 - Publication au BOPI 1995-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Vins.