Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUEILLEURS
S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1630324
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2000

Présentation de la marque LES CUEILLEURS

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CUEILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) Château de Beaulieu, 13840 ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LES CUEILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUEILLEURS est expirée depuis le 22 novembre 2000.

S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , de PONTLEROY , CANTO GRILHET , TOUZET , VIGNERON PROVENCAL , CUVEE DU SOLEIL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , SEXTIUS , CEPELIÉRE


S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL) - Château de Beaulieu, 13840 ROGNES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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