Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLORAISON
S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1540921
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/1999
LA FLORAISON de S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX

Présentation de la marque LA FLORAISON

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FLORAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) Château de Beaulieu, 13850 ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LA FLORAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLORAISON est expirée depuis le 5 juillet 1999.

S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , de PONTLEROY , CANTO GRILHET , TOUZET , VIGNERON PROVENCAL , CUVEE DU SOLEIL , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , SEXTIUS , CEPELIÉRE


S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL) - Château de Beaulieu, 13850 ROGNES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Vin d'appellation coteaux d'Aix en Provence