CUVEE DU SOLEIL
Présentation de la marque CUVEE DU SOLEIL
Déposée le 25 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU SOLEIL est expirée depuis le 25 juin 2000.
S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50