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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX
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CEP DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEP DE PROVENCE
S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1387370
Date de dépôt :
17/07/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2004

Présentation de la marque CEP DE PROVENCE

Déposée le 17 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEP DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) Quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES (dossier no 2035981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 567 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2035981) - France.

La marque CEP DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEP DE PROVENCE est expirée depuis le 17 juillet 2004.

S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , de PONTLEROY , CANTO GRILHET , TOUZET , VIGNERON PROVENCAL , CUVEE DU SOLEIL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , SEXTIUS


S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL) - Quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES (dossier no 2035981) - France - SIREN 320567449


CABINET ROMAN - (dossier no 2035981) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1994 n°2035981 - Publication au BOPI 1994-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 10 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277196 - Publication au BOPI 1999-05-10

Vins d'appellation d'origine "Côtes de Provence