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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. - LES VIGNERONS PROVENCAUX
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CAPITOUS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAPITOUS
S.I.C.A. - LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL), Quartier de Beaulieu, 13480 ROGNES.

Numéro de dépôt :
1205770
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CAPITOUS

Déposée le 2 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. - LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITOUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. - LES VIGNERONS PROVENCAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque CAPITOUS est expirée depuis le 2 juin 1992.

S.I.C.A. - LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : de PONTLEROY , CANTO GRILHET , TOUZET , VIGNERON PROVENCAL , CUVEE DU SOLEIL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , SEXTIUS , CEPELIÉRE


S.I.C.A. - LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL), Quartier de Beaulieu, 13480 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription - Renonciation totale n°19591 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°19591 - Publication au BOPI

Vins.