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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS, (Société d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme à capital et personnel variables), route de Thuir, 66011 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1283159
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1994
Marque figurative de S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 août 1984 par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283159.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 août 1994.

S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES COMTES , ORCATAL , TRICOLORE , GOUT DE BISE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS, (Société d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme à capital et personnel variables), route de Thuir, 66011 PERPIGNAN. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.