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Marques déposées par S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS

Numéro de dépôt :
1142791
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1980 par S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS domicilié(e) (Société d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme à capital et personnel variables). Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142791.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 11 juillet 1990.

S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES COMTES , ORCATAL , TRICOLORE , GOUT DE BISE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS - (Société d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme à capital et personnel variables). Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.