Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUT DE BISE
S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS

Numéro de dépôt :
1142789
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GOUT DE BISE

Déposée le 11 juillet 1980 par S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GOUT DE BISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS domicilié(e) (Société d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme à capital et personnel variables).Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque GOUT DE BISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GOUT DE BISE est expirée depuis le 11 juillet 1990.

S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES COMTES , ORCATAL , TRICOLORE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS - (Société d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme à capital et personnel variables).Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Vins.