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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A LANDES VOLAILLES
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COCARDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COCARDE
S.I.C.A LANDES VOLAILLES S.A.

Numéro de dépôt :
1221880
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002
COCARDE de S.I.C.A LANDES VOLAILLES

Présentation de la marque COCARDE

Déposée le 15 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A LANDES VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.C.A LANDES VOLAILLES domicilié(e) "Le Petche", 40465 PONTONX SUR L'ADOUR (dossier no 2011420) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 678 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2011420) - France.

La marque COCARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCARDE est expirée depuis le 15 décembre 2002.

S.I.C.A LANDES VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : PILOND'OR , CHIC'N , JANBONO , DELICE DE VOLAILLE LANDAISE


S.I.C.A LANDES VOLAILLES S.A. - "Le Petche", 40465 PONTONX SUR L'ADOUR (dossier no 2011420) - France - SIREN 310678115


CABINET HARLE & PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2011420) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1992 n°2011420 - Publication au BOPI 1992-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157135 - Publication au BOPI 1993-04-08

Volailles à l'état frais.