Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.I.C.A. LA VEZELIENNE
/
"LES CAVES DE VEZELAY"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES CAVES DE VEZELAY"
S.I.C.A. LA VEZELIENNE

Numéro de dépôt :
93468671
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque "LES CAVES DE VEZELAY"

Déposée le 17 mai 1993 par S.I.C.A. LA VEZELIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES CAVES DE VEZELAY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est S.I.C.A. LA VEZELIENNE, domicilié(e) 89450 SAINT-PERE SOUS VEZELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA LA VEZELIENNE - France.

La marque "LES CAVES DE VEZELAY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CAVES DE VEZELAY" est expirée depuis le 17 mai 2003.


S.I.C.A. LA VEZELIENNE - 89450 SAINT-PERE SOUS VEZELAY - France


SICA LA VEZELIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Verrerie - porcelaine Faïence Produits agricoles - horticoles - Moutarde Vinaigre - Malt Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.