Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OXYGENE
Numéro de dépôt :
1624670
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2000
Présentation de la marque OXYGENE
Déposée le 13 août 1990 par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. JARDINS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 13 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15