Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAF
S.I.C.A.F.

Numéro de dépôt :
1053519
Date de dépôt :
14/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SICAF

Déposée le 14 juin 1978 par S.I.C.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SICAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A.F. domicilié(e) (S.A.), 6, rue Gobert, 75011 PARIS. - France.

La marque SICAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SICAF est expirée depuis le 14 juin 1988.


S.I.C.A.F. - (S.A.), 6, rue Gobert, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Tous appareils d'éclairage, luminaire.Tous meubles, sièges et objets d'ameublement.Tentures et tissus d'ameublement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).