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Marques déposées par S.I.C.A. de PUY-GAUDIN
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L'ESTUAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTUAIRE
S.I.C.A. de PUY-GAUDIN

Numéro de dépôt :
1387436
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
25/10/1995

Présentation de la marque L'ESTUAIRE

Déposée le 25 octobre 1985 par S.I.C.A. de PUY-GAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « L'ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. de PUY-GAUDIN, domicilié(e) EPARGNES, 17120 COZES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Zarif YOUSSOFI. - France.

La marque L'ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTUAIRE est expirée depuis le 25 octobre 1995.

S.I.C.A. de PUY-GAUDIN a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE , LE PRESTIGE , RUTER FRERES , GUERIN FRERES


S.I.C.A. de PUY-GAUDIN - EPARGNES, 17120 COZES. - France


Mr Zarif YOUSSOFI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666915 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Vins et Spiritueux.