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Marques déposées par S.I.C.A. de Porto Vecchio
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SICAVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAVIN
S.I.C.A. de Porto Vecchio

Numéro de dépôt :
923042
Date de dépôt :
17/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SICAVIN

Déposée le 17 juin 1975 par S.I.C.A. de Porto Vecchio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SICAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. de Porto Vecchio domicilié(e) (soc. civile, soc. d'intérêt collectif agricole), Santa Giulia, Sotta (Corse). - France.

La marque SICAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SICAVIN est expirée depuis le 17 juin 1985.


S.I.C.A. de Porto Vecchio - (soc. civile, soc. d'intérêt collectif agricole), Santa Giulia, Sotta (Corse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vins.