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Marques déposées par S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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FRUT'ISERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUT'ISERE
S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1648671
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1998

Présentation de la marque FRUT'ISERE

Déposée le 21 décembre 1988 par S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUT'ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole), domicilié(e) 190 Route Nationale 7 Salaise-sur-Sanne (Isère) - France.

La marque FRUT'ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : VAL'ISERE


S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 190 Route Nationale 7 Salaise-sur-Sanne (Isère) - France


Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185266 - Publication au BOPI 1995-05-18

Fruits conservés, séchés et cuits, Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.