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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. CALMETTES
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JEAN CAPDENAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CAPDENAC
S.I.C.A. CALMETTES, Société Anonyme à Personnel et Capital variables, ayant son siège social : 24, rue du Docteur Henri FOURNIER, 12700 CAPDENAC GARE

Numéro de dépôt :
1306639
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1994

Présentation de la marque JEAN CAPDENAC

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CAPDENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.C.A. CALMETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque JEAN CAPDENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CAPDENAC est expirée depuis le 8 novembre 1994.


S.I.C.A. CALMETTES, Société Anonyme à Personnel et Capital variables, ayant son siège social : 24, rue du Docteur Henri FOURNIER, 12700 CAPDENAC GARE - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Produits de salaisons, viandes, charcuterie, poissons, volailles et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.