Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE VERT
S I C A C Société d'Intérêt Collectif Agricole " SICAC "

Numéro de dépôt :
92405209
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque TREFLE VERT

Déposée le 7 février 1992 par la société S I C A C Société d'Intérêt Collectif Agricole " SICAC " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREFLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société S I C A C Société d'Intérêt Collectif Agricole " SICAC " domicilié(e) Zone industrielle de Pont D'Aspach Rte de Masevaux, 68520 BURNHAUPT LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 694 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S I C A C Monsieur Pierre SCHOTT, Directeur - France.

La marque TREFLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE VERT est expirée depuis le 7 février 2002.


S I C A C Société d'Intérêt Collectif Agricole " SICAC " - Zone industrielle de Pont D'Aspach Rte de Masevaux, 68520 BURNHAUPT LE HAUT - France - SIREN 316694660


S I C A C Monsieur Pierre SCHOTT, Directeur - France


Inscription le 10 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273546 - Publication au BOPI 1999-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Adoucir l'eau (produits pour -), aérosols (gaz propulseurs pour -), agriculture (engrais pour l'-), agriculture (produits chimiques pour l'-) (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), albumine (animale ou végétale, matière première), algues (fertilisants),amendement des sols (produits chimiques pour l'-) ammoniaque * , ammonium (sels d'-), antigels, antitartriques (produits -), apprêts * , arabique (gomme -), arboriculture (produits d'engluement pour l'-), arbres (mastic pour remplir les cavités des -) (arboriculture), arséniate de plomb, arsénic, azote, azotés (engrais -), bactéricides pour l'nologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin), blanchiment (produits de -) , carbonyle pour la protection des plantes, céréales (résidus du traitement des grains de -) à usage industriel, chimiques (produits -) pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), chimiques (réactifs -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire, cire à greffer les arbres, compost, défoliants, distillée (eau -), eau (produits pour adoucir l'-), eau (produits pour la purification de l'-), eau distillée, engluement (produits d'-) pour l'arboriculture,engrais pour les terres, fertilisants (produits -), fleurs (produits pour la conservation des -), fongicides (additifs chimiques aux -), fruits (hormone pour activer la maturation des -), glu, greffer les arbres (cire à -), greffer les arbres (mastic à -), guano, hormones pour activer la maturation des fruits, horticulture (produits chimiques pour l'-) (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), insecticides (additifs chimiques aux-), mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), maturation des fruits (hormones pour activer la -), mildiou (produits chimiques pour la protection contre le -), oligo-éléments (préparation d'-) pour les plantes, paillis (engrais) , plantes (préparation pour la régulation de la croissance des -), potasse, pots en tourbe pour l'horticulture, purification de l'eau (produits pour la -), régulation de la croissance des plantes ( préparations pour la -), sels (engrais), sols (produits chimiques pour l'amendement des -), superphosphates (engrais), sylviculture (produits chimiques pour la -), terre pour la culture, terre végérale, terreau, terres rares, tourbe (engrais), tourbe (pois en-) pour l'horticulture blanc de chaux, bois (teintures pour le -), carbonyle pour la préservation du bois,conservation du bois (produits pour la -), huiles pour la conservation du bois , peintures (diluants pour -), peintures (liants pour -), peintures * déboucher les tuyaux d'écoulement (préparation pour -), désinfectants (savons -), désodorisants (savons -), détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, javel (eau de -), lavage (produits de -), lace-glaces (liquides pour -), lessives, papiers abrasifs, savons, volatil (alcali -) (ammoniaque) utilisé comme détergent. air (produits pour la purification de l'-), algicides, animaux (produits pour laver les -), animaux nuisibles (produits pour la destruction des -), anticryptogamiques (produits -), antiparasitaires (colliers -) pour animaux, antiparasitaires (produits -), antiseptiques, attrape-mouches, bactériennes (préparations -) à usage médical ou vétérinaire, bactériens (poisons-), bactériologiques (préparations -) à usage médical ou vétérinaire, bestiaux (produits pour laver les -), chiens (lotions pour -), chiens (produits pour laver les -), chiens (répulsifs pour -), chimiques (préparations -) à usage vétérinaire, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, désodorisants autres qu'à usage personnel,destruction des herbes (produits pour la -), fongicides, germicides, glu contre les mouches, graisse à traire, graisses à usage vétérinaire, herbes (produits pour la destruction des -), herbicides, larves (produits pour détruire les -), laver les animaux (produits pour -), lotions à usage vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, mildiou (produits chimiques pour le traitement du -), oligo-éléments (préparation d'-) pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, phylloxéra (produits chimiques pour le traitement du -), plantes (produits pour la destruction des -), pyrèthre (poudre de-), répulsifs pour chiens, sols (produits stérilisants pour -), souris (produits pour détruire les -), stérilisants (produits -) pour sols, végétaux (produits pour la destruction des -), vermifuges, vermine ( produits pour détruire la -), vétérinaires (produits -), vigne (produits chimiques pour le traitement des maladies de la -), vitamines (préparation de -). animaux (pièges pour -) *, anneaux métalliques *, arbres (protections d'-) métalliques, baignoires d'oiseaux (constructions métalliques), barbelé (fil de fer -), bestiaux (chaînes pour -),bêtes féroces (pièges à -) *, châssis de serres (métalliques), chiens (chaînes de -), clôtures métalliques, clous, clouterie (articles de -), dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), élingues pour la manutention de fardeaux (métalliques), faux (manches de -) métalliques, fer (fil de -),fer (tendeurs de bandes de -), fers à cheval (crampons pour -), fils métalliques, fils métalliques (tendeurs de -), fonte brute ou mi-ouvrée, funéraires (plaques -) métalliques, grilles métalliques, liens métalliques à usage agricole, loquets métalliques, manches à balai (métalliques), manches d'outils (métalliques), manches de faux, métalliques, serres (châssis de -) métalliques, tubes métalliques, affûter (pierres à -), agricoles (instruments -) à main, aiguisage (instruments pour l'-), aiguiser (pierres à -), arracheuses (outils), bêches, bétail (tondeuses pour le -), casse-pierres, châssis de scies à main, cisailles, cisailles (lames de -), ciseaux *, clefs (outils), cliquets (outils), clous (arrache- -), cognées, cueille-fruits, échenilloirs, ecussonnoirs, élagueurs, équerres (outils), fauchettes, faucilles, faux, faux (anneaux de -), faux (pierres à -), faux (queux à -), gazon (tondeuses à -) (instruments à main),gouges, grattoirs (outils), greffoirs, houes (outils), insecticides (pulvérisateurs pour -) (outils), insecticides (seringues pour projeter des -), insecticides (vaporisateurs pour -) (outils), jardinage (outils de -), lames (outils), lames de scies (parties d'outils), leviers, limes, machettes, maillets, marteaux (outils), masses (maillets), massettes (marteaux), oreilles (appareils pour percer les -), outils à main actionnés manuellement, parasites des plantes (appareils pour détruire les -), pelles (outils), pics (outils), pierres (casse- -), pierres à affûter, pierres à aiguiser, pierres à faux, pioches, piolets à glace, plantes (appareils pour détruire les parasites des -), rasoirs, rasoirs (lames de -), râteaux (outils), râtissoires, sarcloirs, scie (porte- -), scies (outils), scies (lames de -) (parties d'outils), scies à main (châssis de -), sécateurs, seringues pour projeter des insecticides, spatules (outils), taillanderie (produit de -), tarières (outils),tenailles, tondeuses (instruments à main), tondeuses à gazon (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides (outils). abreuvage (installations automatiques d'-), adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l'-), aériens (installations d'éclairage pour véhicules-),arbres de Noël (lampes électriques pour -), barbecues, bassinoires, brûleurs germicides, eau (appareils de prise d'-), eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l'-), eau (installations de conduites d'-), eau (installations de distribution d'-), eau (installations pour l'approvisionnement d'-), flambeaux, fontaines, germicides (brûleurs -), lampes d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, robinets *, stérilisateurs, tournebroches, ultraviolets (lampes à rayons -) non à usage médical, arrosage (tuyaux d' -), bocaux (joints en caoutchouc pour -), bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, caoutchouc (bouchons en -), caoutchouc synthétique, conduites (joints pour -), filtrantes (matières -) (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), gants isolants, insonorisation (matières pour l'-), isolantes (matières -), joints *, manchons de tuyaux (non métalliques), raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux (raccords de -) non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux en matières textiles, tuyaux flexibles non métalliques. abreuvoirs, aérosols (appareils destinés à la projection d'-) non à usage médical, aliments (récipients calorifuges pour les -), animaux (bacs de propreté pour -), animaux (peignes pour -), animaux (soies d'-) (brosserie et pinceaux), animaux de compagnie (cages pour -),anneaux pour la volaille, arrosage (instruments d' -), arrosage (lances pour tuyaux d' -), arrosage des fleurs et des plantes (seringues pour l' -), arroseurs, arrosoirs, arrosoirs (pommes d' -), art (objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, auges *, bacs de propreté pour animaux, bagues pour oiseaux, baignoires d'oiseaux *, bassins (récipients), bottes (tire- -), bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie, chausse-pieds, chaussures (brosses à -), chaussures (cireuses pour -) non électriques, chaussures (cornes à -), chaussures (formes (embauchoirs, tendeurs) pour -), chemises (tendeurs de -), chevaux (brosses pour -), chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines, éponges (porte- -), éponges de ménage, étendoirs à linge, faïence, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fleurs (pots à -), fleurs (supports pour -) (arrangements floraux), insectes (pièges à -), litière (bacs à -), mangeoires pour animaux, terrariums d'appartement (culture des plantes), volières (cages à oiseaux). bâches *, bandelettes pour attacher la vigne, bois (copeaux de -), cordages non métalliques, cordes *, ficelles, liens non métalliques à usage agricole, lier (fils à -) non métalliques.bottes *, bottines, brodequins, cale ons, casquettes, ceintures (habillement), châles, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures *, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), confectionnés (vêtements -), espadrilles, lingerie de corps, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, sabots (chaussures), slips, souliers *, vêtements *. fleurs artificielles, fleurs artificielles (couronnes en -), fruits artificiels. animaux domestiques (jouets pour -), arbres de Noël (décoration pour -) (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël (supports pour -), arbres de Noël en matières synthétiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, jouets, jouets pour animaux domestiques, leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, nasses (engins de pêche), neige artificielle pour arbres de Noël, pêche (attirail de -), piscines (articles de jeu ou de sport), traîneaux (articles de sport), additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, alimentaires (produits -) pour animaux, alimentaires fortifiantes (substances -) pour les animaux,aliments pour animaux, animaux de ménagerie, animaux vivants, appâts pour la pêche (vivants), arachides (farine d' -) pour animaux, arachides (tourteaux d' -) pour animaux, arbres (végétaux), arbres de Noël, arbustes, avoine, bétail (sel pour le -), biscuits pour chiens, blanc de champignon (semis), bulbes, céréales (résidus du traitement des grains de -) pour l'alimentation du bétail, céréales en grains non travaillés, colza (tourteaux de -), confits (aliments pour animaux), couronnes en fleurs naturelles, couvertures d'humus, écorces brutes, élévage (produits de l' -), élévage (volaille pour l' -), engraissement des animaux (produits pour l' -),farines pour animaux, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, foin, fourrages, gazon naturel, germes (botanique), graines (semences), graines pour l'alimentation animale, maïs, maïs (tourteaux de -), nourriture pour animaux de compagnie, oignons (bulbes de fleurs), oiseaux (aliments pour -), os de seiche pour oiseaux, paille (fourrage), pâtées, pêche (appâts pour la -) (vivants), piments (plantes), pin (pommes de -), plantes, plantes séchées pour la décoration, plants, poireaux (porreaux), pommes de terre, ponte de la volaille (produits pour la -), protéine pour l'alimentation animale, rhubarbe, rosiers, salades vertes (plantes), semences (graines), son de céréales, tourbe pour litières.dératisation, désinfection, irrigation (installation et réparation de dispositifs d' -), pompes (réparation de -), dépôt de marchandises, location d'entrepôts. animaux (pansage d' -), animaux (toilettage d' -), arbres (chirurgie des -), composition florale, confection de couronnes, destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture), destruction des mauvaises herbes, horticulture, jardinage, toilettage d'animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.